MODULITE
Présentation de la marque MODULITE
Déposée le 7 décembre 1990 par la société PFIZER HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULITE est expirée depuis le 7 décembre 2020.
PFIZER HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181493 - Publication au BOPI 2000-09-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°277761 - Publication au BOPI 1999-05-20
Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277762 - Publication au BOPI 1999-05-20
Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450360 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Inscription le 2 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688470 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02
Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767093 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26