Marque expirée - Marque en non vigueur

SITIA
PFI SARL
Pierre FOURMESTRAUX
Loïc MOREL

Numéro de dépôt :
3483051
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
SITIA de PFI

Présentation de la marque SITIA

Déposée le 21 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFI, Pierre FOURMESTRAUX, Loïc MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITIA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFI domicilié(e) 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France, Pierre FOURMESTRAUX domicilié(e) 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France, Loïc MOREL domicilié(e) 35 Rue Falguière,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFI domicilié(e) 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIA est expirée depuis le 21 février 2017.

PFI a également déposé les autres marques suivantes : WOLIFE , SITCORP


PFI SARL - 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France

Pierre FOURMESTRAUX - 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France

Loïc MOREL - 35 Rue Falguière,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 4


PFI - 16 Rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).