Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFEIFFER INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PFEIFFER INVEST domicilié(e) Zone Artisanale de Vallade Nord - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 260 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARISTOTE, Mme CROUZET Marie-Sophie domicilié(e) 18 Avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.
La marque LYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096033.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PFEIFFER INVEST, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de Vallade Nord - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 801260498
Cabinet ARISTOTE, Mme CROUZET Marie-Sophie - 18 Avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Cigarette sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateurs, cigarettes électroniques à usage médical ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Batteries électriques pour cigarettes électroniques, chargeurs électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Inhalateurs, inhalateurs de nicotine ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Vaporisateurs électronique, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtre pour cigarette électroniques, e-liquide pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique, clearomizeur pour cigarette électronique, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, dispositif électroniques pour l'inhalation de nicotine à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solution de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Service de vente au détail pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateurs, inhalateur de nicotine, vaporisateurs électroniques, solution vaporisable pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarette sans fumée ; cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtre pour cigarette électroniques, e-liquide pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique, batteries pour cigarettes électroniques, clearomizeur pour cigarette électronique, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, dispositif électroniques pour l'inhalation de nicotine à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solution de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; service de publicité et de diffusion d'annonce publicitaires pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateurs, inhalateur de nicotine, vaporisateurs électroniques, solution vaporisable pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarette sans fumée ; cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtre pour cigarette électroniques, e-liquide pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique, batteries pour cigarettes électroniques, clearomizeur pour cigarette électronique, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, dispositif électroniques pour l'inhalation de nicotine à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solution de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; distribution d'échantillons et opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle de produits relatifs à la cigarette électronique et ses accessoires ; conseils commerciaux aux consommateurs concernant la cigarette électronique, ses accessoires ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés et notamment mise à disposition d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de gestion et d'administration d'affaires commerciales dans le domaine de la franchise, du marketing et de la vente de tous produits et accessoires relatifs à la cigarette électronique et ses dérivés ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant la cigarette électronique ; marketing pour la cigarette électronique et les produits annexes.
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