Déposée le 21 juin 2002 par PFEIFFER Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSM'OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est PFEIFFER Antoine domicilié(e) 40, Place de l'Ancienne Bastide,40270 CAZERES SUR L'ADOUR - 40270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine PFEIFFER domicilié(e) 40, Place de l'Ancienne Bastide,40270 CAZERES SUR L'ADOUR - 40270 - France.
La marque COSM'OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PFEIFFER Antoine - 40, Place de l'Ancienne Bastide,40270 CAZERES SUR L'ADOUR - 40270 - France
Monsieur Antoine PFEIFFER - 40, Place de l'Ancienne Bastide,40270 CAZERES SUR L'ADOUR - 40270 - France
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465671 - Publication au BOPI 2007-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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