Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRINGALE DE FRINGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PFE DIFFUSION domicilié(e) 17, Boulevard Auguste BLANQUI,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 989 992 000 50 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GLAZIOU-LHOMME AVOCAT domicilié(e) 02, Clos de Chennevières,94420 LE PLESSIS TREVISE - 94420 - France.
La marque FRINGALE DE FRINGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINGALE DE FRINGUES est expirée depuis le 23 mai 2013.
PFE DIFFUSION Société à responsabilité limitée - 17, Boulevard Auguste BLANQUI,94500 CHAMPIGNY - 94500 - France - SIREN 38498999200050
Maître GLAZIOU-LHOMME AVOCAT - 02, Clos de Chennevières,94420 LE PLESSIS TREVISE - 94420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, étuis pour les clefs (maroquinnerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos ; sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge et couverture de lit et de table (en matière textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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