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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PFCE
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LE FRUITI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRUITI
PFCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1404648
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
14/04/2027

Présentation de la marque LE FRUITI

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) PFCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE FRUITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PFCE domicilié(e) 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PFCE domicilié(e) 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France.

La marque LE FRUITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FRUITI arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

PFCE a également déposé les autres marques suivantes : LE FONDEUR , TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE , BERGER CHALET


PFCE, SOCIETE ANONYME - 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France - SIREN 712820976


PFCE - 2, rue du Bochet - 25170 - LAVERNAY - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337905 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276287 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation n°2088112 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644484 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-27

Produits laitiers.