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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PFCA
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FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA
PFCA, SA

Numéro de dépôt :
4040728
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA de PFCA

Présentation de la marque FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) PFCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PFCA domicilié(e) L'ACROPOLE, 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 585 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFCA, M. SIMON FLUDE domicilié(e) L'ACROPOLE, 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France.

La marque FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION TRADITIONNELLE A CAPELLA est expirée depuis le 18 octobre 2023.

PFCA a également déposé les autres marques suivantes : GNOQUET'S , GNOQUETTES


PFCA, SA - L'ACROPOLE, 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 378585970


PFCA, M. SIMON FLUDE - L'ACROPOLE, 89 ROUTE DE FONT DE CINE - 06220 - VALLAURIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.