Déposée le 22 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PFCA SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATES Express »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PFCA SA domicilié(e) L'Acropole 89 route de Font de Cine - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 585 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFCA, Sa, anciennement LA BOITE A PATES domicilié(e) 89 Route de Font de Cine “ L'Acropole ” - 06220 - VALLAURIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATES Express est expirée depuis le 22 avril 2019.
PFCA SA, SA - L'Acropole 89 route de Font de Cine - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 378585970
PFCA, Sa, anciennement LA BOITE A PATES - 89 Route de Font de Cine “ L'Acropole ” - 06220 - VALLAURIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405731 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27
Viande, extraits de viande Farines et préparations faites de céréales, sauces. Restauration (alimentation) Appareils de cuisson.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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