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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC
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MAS DE FONTBELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE FONTBELLE
PFC, SAS

Numéro de dépôt :
4241519
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
MAS DE FONTBELLE de PFC

Présentation de la marque MAS DE FONTBELLE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE FONTBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC domicilié(e) 1 rue Méhul - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 172 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grégoire Jocquel, Cabinet d'avocat domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France.

La marque MAS DE FONTBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE FONTBELLE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

PFC a également déposé les autres marques suivantes : DULLAC , P.F.C. REFLEX'S TECHNOLOGY , (Marque figurative) , P.F.C. THE REFLEX'S STRATEGY , P.F.C. THE REFLEX'S TECHNOLOGY , P.F.C. THE REFLEX'S SYSTEM , FONTBELLE , FONTBELLE


PFC, SAS - 1 rue Méhul - 75002 - Paris - France - SIREN 444172100


M. Grégoire Jocquel, Cabinet d'avocat - 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.