Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC
/
FONTBELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTBELLE
PFC, SAS

Numéro de dépôt :
4214933
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
FONTBELLE de PFC

Présentation de la marque FONTBELLE

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FONTBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC domicilié(e) 1 rue Méhul, 3 ème étage - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 172 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFC, M. RENAUDAT PASCAL domicilié(e) 1 rue Méhul, 3 ème étage - 75002 - PARIS - France.

La marque FONTBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTBELLE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

PFC a également déposé les autres marques suivantes : DULLAC , MAS DE FONTBELLE , P.F.C. REFLEX'S TECHNOLOGY , (Marque figurative) , P.F.C. THE REFLEX'S STRATEGY , P.F.C. THE REFLEX'S TECHNOLOGY , P.F.C. THE REFLEX'S SYSTEM , FONTBELLE


PFC, SAS - 1 rue Méhul, 3 ème étage - 75002 - PARIS - France - SIREN 444172100


PFC, M. RENAUDAT PASCAL - 1 rue Méhul, 3 ème étage - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 26 février 2016 - Retrait partiel n°663692 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.