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Marques déposées par l'association loi 1901 PFAP
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TERRE ET SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET SOLEIL
ASSOCIATION PFAP

Numéro de dépôt :
3067860
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque TERRE ET SOLEIL

Déposée le 30 novembre 2000 par l'association loi 1901 PFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 PFAP domicilié(e) 4 avenue de la Gare, 31120 PORTET/GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 579 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D BOUDET - France.

La marque TERRE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET SOLEIL est expirée depuis le 30 novembre 2010.

PFAP a également déposé les autres marques suivantes : Sentiers GOURMANDS , PRODUCTEURS DE GOÛT


ASSOCIATION PFAP - 4 avenue de la Gare, 31120 PORTET/GARONNE - France - SIREN 388579740


D BOUDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Viande, poisson, volaille et gibier Café, thé, cacao, sucre, riz Bières, eaux minérales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.