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Marques déposées par l'association loi 1901 PFAP
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PRODUCTEURS DE GOÛT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS DE GOÛT
ASSOCIATION PFAP (loi Asso 1901)

Numéro de dépôt :
3220723
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2013
PRODUCTEURS DE GOÛT de PFAP

Présentation de la marque PRODUCTEURS DE GOÛT

Déposée le 15 avril 2003 par l'association loi 1901 PFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PRODUCTEURS DE GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 PFAP domicilié(e) 4 AVENUE DE LA GARE,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 579 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D BOUDET ASSOCIATION POUR PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES domicilié(e) 4 AVENUE DE LA GARE,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France.

La marque PRODUCTEURS DE GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS DE GOÛT est expirée depuis le 15 avril 2013.

PFAP a également déposé les autres marques suivantes : Sentiers GOURMANDS , TERRE ET SOLEIL


ASSOCIATION PFAP (loi Asso 1901) - 4 AVENUE DE LA GARE,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France - SIREN 388579740


D BOUDET ASSOCIATION POUR PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES - 4 AVENUE DE LA GARE,31120 PORTET/GARONNE - 31120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Viande, volaille, poissons Cafés, thé, cacao, sucre riz Bières, eaux minérales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.