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Marques déposées par l'association loi 1901 PFAP loi ASSO 1901
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LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER
ASSOCIATION PFAP loi ASSO 1901

Numéro de dépôt :
3375548
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/08/2015
LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER de PFAP loi ASSO 1901

Présentation de la marque LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER

Déposée le 17 août 2005 par l'association loi 1901 PFAP loi ASSO 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 PFAP loi ASSO 1901 domicilié(e) SAVEURS DES PYRENEES, BP 91192,31037 TOULOUSE Cédex 1 - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 579 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. BOUDET ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES domicilié(e) BP 91192, 150 RUE VAUQUELIN,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France.

La marque LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRAQUANTS DE MIREILLE FAUCHER est expirée depuis le 17 août 2015.


ASSOCIATION PFAP loi ASSO 1901 - SAVEURS DES PYRENEES, BP 91192,31037 TOULOUSE Cédex 1 - 31037 - France - SIREN 388579740


D. BOUDET ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PRODUITS FERMIERS ET ARTISANAUX DES PYRENEES - BP 91192, 150 RUE VAUQUELIN,31037 TOULOUSE CEDEX 1 - 31037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Viande, poisson, volaille. Café, thé, cacao, sucre, riz. Bières, eaux minérales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.