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Marques déposées par monsieur Pfalzgraf (Emile
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EPB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPB
M. Pfalzgraf (Emile)

Numéro de dépôt :
927671
Date de dépôt :
12/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EPB

Déposée le 12 septembre 1975 par monsieur Pfalzgraf (Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pfalzgraf (Emile domicilié(e) 7, rue de Neuwiller, Bouxwiller (Bas-Rhin). - France.

La marque EPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EPB est expirée depuis le 12 septembre 1985.

Pfalzgraf (Emile a également déposé les autres marques suivantes : GRAF , GRAF


M. Pfalzgraf (Emile) - 7, rue de Neuwiller, Bouxwiller (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;accessoires pour machines-outils et plus généralement des machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);outils et instruments à main.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).