Déposée le 15 juin 1987 par PFALZGRAF André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PIETONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PFALZGRAF André, domicilié(e) 15 rue Joseph Hoerlé, 67200 STRASBOURG (dossier no 2092254) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2092254) - France.
La marque LA PIETONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PIETONNIERE est expirée depuis le 15 juin 2007.
PFALZGRAF André a également déposé les autres marques suivantes : La Piétonnière
PFALZGRAF André - 15 rue Joseph Hoerlé, 67200 STRASBOURG (dossier no 2092254) - France
CABINET NUSS - (dossier no 2092254) - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 1997 n°2092254 - Publication au BOPI 1997-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238768 - Publication au BOPI 1997-06-09
Des bottes, souliers, sabots, pantoufles et, plus généralement, tous articles chaussants;des foulards, du prêt-à-porter féminin et masculin et, plus généralement, des vêtements confectionnés en tous genres;des articles de maroquinerie, notamment cuir et imitations du cuir;peaux;malles et valises;ceintures en cuir (habillement); des articles de bijouterie et joaillerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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