Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors
PFAADT Armand

Numéro de dépôt :
3802943
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors de PFAADT Armand

Présentation de la marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors

Déposée le 2 février 2011 par PFAADT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est PFAADT Armand domicilié(e) 21 Avenue Charles De Gaulle - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFAADT Armand domicilié(e) 21 Avenue Charles De Gaulle - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802943.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors est expirée depuis le 2 février 2021.


PFAADT Armand - 21 Avenue Charles De Gaulle - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


PFAADT Armand - 21 Avenue Charles De Gaulle - 84290 - SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549158 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.