Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors
Présentation de la marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors
Déposée le 2 février 2011 par PFAADT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802943.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oasines. Espaces Résidentiels Séniors est expirée depuis le 2 février 2021.
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549158 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27