Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPHALTE
PFA TIARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596101
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque ASPHALTE

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PFA TIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PFA TIARD domicilié(e) Siège Social: 1 Cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 592 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFA TIARD-Direction TRANSPORTS et AVIATION (Madame SERVAJEAN) - France.

La marque ASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALTE est expirée depuis le 7 novembre 2005.


PFA TIARD Société Anonyme - Siège Social: 1 Cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 328592738


PFA TIARD-Direction TRANSPORTS et AVIATION (Madame SERVAJEAN) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Assurances ; Affaires Monétaires ; Affaires financières