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Marques déposées par madame PEZERIL
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ACUBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACUBASE
Madame PEZERIL, Directeur Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier Section CEntrale - établissement public

Numéro de dépôt :
1729524
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/02/1998

Présentation de la marque ACUBASE

Déposée le 23 février 1988 par madame PEZERIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ACUBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PEZERIL domicilié(e) 4, rue Ecole MAGE, 34000 MONTPELLIERMadame QUINETTE Annie, chef de section Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier Section Médecine NIMES - établissement public,Avenue KENNEDY, 30000 NIMES - France.

La marque ACUBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACUBASE est expirée depuis le 23 février 1998.


Madame PEZERIL, Directeur Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier Section CEntrale - établissement public - 4, rue Ecole MAGE, 34000 MONTPELLIERMadame QUINETTE Annie, chef de section Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier Section Médecine NIMES - établissement public,Avenue KENNEDY, 30000 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

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