Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL
EURL Peyvel

Numéro de dépôt :
3320386
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL de Peyvel

Présentation de la marque SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL

Déposée le 20 octobre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Peyvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Peyvel domicilié(e) 11 Avenue de Firminy,43110 AUREC /LOIRE - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 746 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peyvel Pierre domicilié(e) 8 Rue de l'hospice,43110 AUREC/LOIRE - 43110 - France.

La marque SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL est expirée depuis le 20 octobre 2014.

Peyvel a également déposé les autres marques suivantes : LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE


EURL Peyvel - 11 Avenue de Firminy,43110 AUREC /LOIRE - 43110 - France - SIREN 380746164


Peyvel Pierre - 8 Rue de l'hospice,43110 AUREC/LOIRE - 43110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Sirops et autres préparation pour faire des boissons.