Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE
EURL Peyvel

Numéro de dépôt :
3309086
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2014
LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE de Peyvel

Présentation de la marque LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE

Déposée le 16 août 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Peyvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Peyvel domicilié(e) 4 Avenue de Firminy,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 746 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peyvel Pierre domicilié(e) 8 Rue de l'hospice,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France.

La marque LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERTE 42-43 BIERE BRASSEE ET AROMATISÉE À LA VERVEINE est expirée depuis le 16 août 2014.

Peyvel a également déposé les autres marques suivantes : SIROP “ VERT ” ETS PEYVEL EURL


EURL Peyvel - 4 Avenue de Firminy,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France - SIREN 380746164


Peyvel Pierre - 8 Rue de l'hospice,43110 AUREC SUR LOIRE - 43110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Bière.