Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SEGUR
Numéro de dépôt :
1697443
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/09/2001
Présentation de la marque CHATEAU SEGUR
Déposée le 26 septembre 1991 par monsieur PEYTUREAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEGUR est expirée depuis le 26 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10