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Marques déposées par madame PEYTOUREAU Marie-Thérèse
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CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE
Mme PEYTOUREAU Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
3156870
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/04/2012
CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE de PEYTOUREAU Marie-Thérèse

Présentation de la marque CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE

Déposée le 2 avril 2002 par madame PEYTOUREAU Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est madame PEYTOUREAU Marie-Thérèse domicilié(e) N° 3 Queyreau Ouest,33126 St Michel de Fronsac - 33126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PEYTOUREAU Marie-Thérèse domicilié(e) N° 3 Queyreau Ouest,33126 St Michel de Fronsac - 33126 - France.

La marque CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAISONEUVE-LA HAYE est expirée depuis le 2 avril 2012.


Mme PEYTOUREAU Marie-Thérèse - N° 3 Queyreau Ouest,33126 St Michel de Fronsac - 33126 - France


Mme PEYTOUREAU Marie-Thérèse - N° 3 Queyreau Ouest,33126 St Michel de Fronsac - 33126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château maisonneuve-la haye