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Marques déposées par PEYRUSSIE EPOUSE NEUVY Marie FRANCOISE
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NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX
PEYRUSSIE EPOUSE NEUVY Marie FRANCOISE
NEUVY OLIVIER

Numéro de dépôt :
96609368
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX

Déposée le 6 février 1996 par PEYRUSSIE EPOUSE NEUVY Marie FRANCOISE et NEUVY OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Les déposants sont PEYRUSSIE EPOUSE NEUVY Marie FRANCOISE, domicilié(e) LE PLEIX, 36220 MERIGNY - France et NEUVY OLIVIER, domicilié(e) LE PLEIX, 36220 MERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUVY OLIVIER - France.

La marque NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISERAIE DU DOMAINE DU PLEIX est expirée depuis le 6 février 2006.


PEYRUSSIE EPOUSE NEUVY Marie FRANCOISE - LE PLEIX, 36220 MERIGNY - France

NEUVY OLIVIER - LE PLEIX, 36220 MERIGNY - France


NEUVY OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

- Fruits et légumes conservés séchés et cuits - Huiles et graisses comestibles - Pâtes à tartiner - Farines et préparations faites de céréales - Pains - Patisseries et confiseries - Glaces comestibles - Pâte de noisette - Produits agricoles - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.