Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT FEBUS
Numéro de dépôt :
1644217
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/02/2001
Présentation de la marque LE PETIT FEBUS
Déposée le 6 février 1991 par monsieur PEYRUSAUBES PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « LE PETIT FEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT FEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FEBUS est expirée depuis le 6 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29