Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HM HOTMIND SOFTWARE
PEYROT Philippe Edouard Roger

Numéro de dépôt :
97707765
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HM HOTMIND SOFTWARE

Déposée le 8 décembre 1997 par PEYROT Philippe Edouard Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HM HOTMIND SOFTWARE »

Le déposant est PEYROT Philippe Edouard Roger, domicilié(e) 27, Boulevard Carnot, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYROT Philippe - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

PEYROT Philippe Edouard Roger a également déposé les autres marques suivantes : SPC SECURITE PREVOYANCE CONFORT


PEYROT Philippe Edouard Roger - 27, Boulevard Carnot, 31000 TOULOUSE - France


PEYROT Philippe - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287407 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288074 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noel. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage des animaux. Production de spectacle, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.