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Marques déposées par PEYROT DES GACHONS Arnaud
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KAEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAEP
PEYROT DES GACHONS Arnaud

Numéro de dépôt :
3109344
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque KAEP

Déposée le 3 juillet 2001 par PEYROT DES GACHONS Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est PEYROT DES GACHONS Arnaud, domicilié(e) 12 bis rue des Martyrs de la Libération, 31400 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYROT DES GACHONS Arnaud - France.

La marque KAEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAEP est expirée depuis le 3 juillet 2011.

PEYROT DES GACHONS Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


PEYROT DES GACHONS Arnaud - 12 bis rue des Martyrs de la Libération, 31400 Toulouse - France


PEYROT DES GACHONS Arnaud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Bateaux ; bateau à voile ; pagaies ; bateau à moteur.