Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGITRACE IDENTIFICATION TRACABILITE
PEYRONNET Vincent

Numéro de dépôt :
98730763
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque DIGITRACE IDENTIFICATION TRACABILITE

Déposée le 27 avril 1998 par PEYRONNET Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITRACE IDENTIFICATION TRACABILITE »

Le déposant est PEYRONNET Vincent domicilié(e) SIVACIERES,26760 MONTELEGER (dossier no 2369813) - 26760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEYRONNET Vincent domicilié(e) SIVACIERES,26760 MONTELEGER (dossier no 2369813) - 26760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITRACE IDENTIFICATION TRACABILITE est expirée depuis le 27 avril 2018.


PEYRONNET Vincent - SIVACIERES,26760 MONTELEGER (dossier no 2369813) - 26760 - France


Monsieur PEYRONNET Vincent - SIVACIERES,26760 MONTELEGER (dossier no 2369813) - 26760 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2369813 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569460 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

- appareils et instruments scientifiques ; électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Photographiques, optiques ; de pesage, de mesurage, de signalisation ; de contrôle ; (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images - appareils pour vérification et authentification. - estimation d'antiquités. - estimation d'objets d'art. - informations en matière d'assurance - estimation de bijoux. - estimation de timbres. - estimation numismatique - authentification d'oeuvres d'art - génie (travaux d'ingénieurs).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.