Déposée le 10 avril 1989 par monsieur PEYRONNET Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SM SALADE MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur PEYRONNET Jacques domicilié(e) 24 A rue de Ruepetite, 69740 GENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.
La marque SM SALADE MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524469.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PEYRONNET Jacques - 24 A rue de Ruepetite, 69740 GENAS - France
Cabinet GERMAIN MAUREAU - France
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67089 - Publication au BOPI 1992-09-08
Feuilles de salades, triées, coupées, lavées, emballées, des légumes frais, toutes sortes de salades, vertes ou composées, salades de crudités, salades de fruits. Tous produits alimentaires notamment tous produits alimentaires frais, séchés, conservés ou cuits destinés à des salades composées, notamment poisson, viande, volaille oeuf, légumes, riz, pâtes, croûtons fruits secs, noix, amandes, aromates, épices, fromages, des sauces à salade
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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