Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELEE RICHE
Numéro de dépôt :
1533975
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1999
Présentation de la marque MELEE RICHE
Déposée le 29 mai 1989 par monsieur PEYRONNET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELEE RICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELEE RICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEYRONNET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174875 - Publication au BOPI 1994-07-25