Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FM FRUITS MINUTE
Monsieur PEYRONNET Jacques

Numéro de dépôt :
1524472
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/1999
FM FRUITS MINUTE de PEYRONNET Jacques

Présentation de la marque FM FRUITS MINUTE

Déposée le 10 avril 1989 par monsieur PEYRONNET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FM FRUITS MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PEYRONNET Jacques domicilié(e) 24 A rue de Ruepetite, 69740 GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque FM FRUITS MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEYRONNET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TOP LOCKS , MELEE RICHE , SM SALADE MINUTE , CM CRUDITES MINUTE


Monsieur PEYRONNET Jacques - 24 A rue de Ruepetite, 69740 GENAS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67089 - Publication au BOPI 1992-09-08

Des fruits frais, séchés, conservés ou cuits, des salades de fruits, des fruits frais, séchés, conservés ou cuits, triés, coupés, préparés et emballés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.