Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICK PIER O'NEIL
PEYRONEL ERIC

Numéro de dépôt :
3240018
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2013
RICK PIER O\'NEIL de PEYRONEL ERIC

Présentation de la marque RICK PIER O'NEIL

Déposée le 4 août 2003 par PEYRONEL ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RICK PIER O'NEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est PEYRONEL ERIC domicilié(e) Lieu dit LA BASTIDETTE,13560 SENAS - 13560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RPO TRAXX PEYRONEL ERIC domicilié(e) Lieu dit LA BASTIDETTE, CHEMIN DE BEAUVEZET,13560 SENAS - 13560 - France.

La marque RICK PIER O'NEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICK PIER O'NEIL est expirée depuis le 4 août 2013.

PEYRONEL ERIC a également déposé les autres marques suivantes : GARBAGE RECORDS , RPO TRAXX


PEYRONEL ERIC - Lieu dit LA BASTIDETTE,13560 SENAS - 13560 - France


RPO TRAXX PEYRONEL ERIC - Lieu dit LA BASTIDETTE, CHEMIN DE BEAUVEZET,13560 SENAS - 13560 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393166 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Appareils pour le traitement du son ou des images. – instruments de musique, instruments de musique électroniques ; pupitre à musique ; étuis pour instruments de musique. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.