Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BAYART PITON
PEYRONDET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1365010
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1996

Présentation de la marque CHATEAU BAYART PITON

Déposée le 23 juillet 1986 par PEYRONDET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BAYART PITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEYRONDET Jean Pierre, domicilié(e) SAINT PIERRE DE BAT, 33760 TARGON. - France.

La marque CHATEAU BAYART PITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BAYART PITON est expirée depuis le 23 juillet 1996.

PEYRONDET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEIL ORME


PEYRONDET Jean Pierre - SAINT PIERRE DE BAT, 33760 TARGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Vin Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BAYART PITON