Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emile PEYRON
M. peyron andré

Numéro de dépôt :
3873196
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
Emile PEYRON de peyron andré

Présentation de la marque Emile PEYRON

Déposée le 7 novembre 2011 par monsieur peyron andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emile PEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur peyron andré domicilié(e) 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. peyron andré domicilié(e) 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France.

La marque Emile PEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emile PEYRON est expirée depuis le 7 novembre 2021.


M. peyron andré - 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France


M. peyron andré - 14 rue James Jackson - 42500 - LE CHAMBON-FEUGEROLLES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

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