Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CoucouCmaFamille… Elle est unique!
M. PEYRIEUX ALAIN

Numéro de dépôt :
3922782
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
CoucouCmaFamille… Elle est unique! de PEYRIEUX ALAIN

Présentation de la marque CoucouCmaFamille… Elle est unique!

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur PEYRIEUX ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CoucouCmaFamille… Elle est unique! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur PEYRIEUX ALAIN domicilié(e) LES PATISSEAUX - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PEYRIEUX alain domicilié(e) LES PATISSEAUX - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

La marque CoucouCmaFamille… Elle est unique! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CoucouCmaFamille… Elle est unique! est expirée depuis le 28 mai 2022.


M. PEYRIEUX ALAIN - LES PATISSEAUX - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


M. PEYRIEUX alain - LES PATISSEAUX - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes adhésives et décalcomanies, à l'exception des notes en papier repositionnables ; films et supports autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et publicitaire ; autocollants (articles de papèterie) en particulier autocollants en rouleaux (articles de papeterie), produits imprimés numériquement (autocollants), matières adhésives à savoir adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; dessins ; images ; publications imprimées ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d'adresses ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; guirlandes en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d'images ; bandes dessinées ; livres d'éveil pour enfants ; livres d'or ; livres de recettes ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomanies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l'art et l'artisanat à savoir boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomanies, gommettes ; drapeaux en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; presse-papiers ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets pour sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Service de vente en gros et au détail de films et supports autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et publicitaire (y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux) ; médiation commerciale en matière de vente d'autocollants, d'autocollants en rouleaux, de produits imprimés numériquement, de lettres adhésives, de matières adhésives, de pictogrammes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; décoration de vitrines ; reproduction de documents ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; cadres à composer (imprimerie) ; calendriers ; caractères (chiffres et lettres) ; représentations graphiques ; impressions ; images ; nappes en papier ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; bannières ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; drapeaux non en papier ; frise (étoffe) ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; toile cirée (linoléum) ; descentes de bain (tapis) ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols en vinyle ; tapis antiglissants ;

Service d'imprimerie ; services de photogravure ; service de sérigraphie ; service de broderie ; services de gravure.