Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les toiles de l'une Linge de maison Monteux – Provence
PEYREMORTE Elsa

Numéro de dépôt :
3343108
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2015
Les toiles de l\'une Linge de maison Monteux – Provence de PEYREMORTE Elsa

Présentation de la marque Les toiles de l'une Linge de maison Monteux – Provence

Déposée le 24 février 2005 par PEYREMORTE Elsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les toiles de l'une Linge de maison Monteux – Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est PEYREMORTE Elsa domicilié(e) La Rouméguièro, 1757 chemin de la Crozette,84170 MONTEUX - 84170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYREMORTE Elsa domicilié(e) La Rouméguièro, 1757 chemin de la Crozette,84170 MONTEUX - 84170 - France.

La marque Les toiles de l'une Linge de maison Monteux – Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les toiles de l'une Linge de maison Monteux – Provence est expirée depuis le 24 février 2015.


PEYREMORTE Elsa - La Rouméguièro, 1757 chemin de la Crozette,84170 MONTEUX - 84170 - France


PEYREMORTE Elsa - La Rouméguièro, 1757 chemin de la Crozette,84170 MONTEUX - 84170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Tissus d'ameublement. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Chemins de table. Couchage (sacs de –) enveloppes cousues remplaçant les draps. Courtepointes. Couvertures de lit. Couvertures de voyages. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessous de carafes. Dessus de lit. Draps. Edredons (couvre-pieds de duvet). Embrasses en matières textiles. Enveloppes de matelas. Essuis-mains en matières textiles. Essuis verres. Gants de toilette. Housses de protection pour meubles. Housses d'oreillers. Housses pour coussins. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Moustiquaire. Nappes non en papier. Taies d'oreillers. Portières (rideaux). Rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique. Rideaux. Rond de table. Serviettes de table. Serviettes de toilette. Sets de table. Tapis de table. Tentures murales en matière textile. Peignoirs de bain – foulards – bavettes – bavoirs – blouses – ceintures. Châles – robes de chambre Chasubles – chemises – chemisettes – caches-col – écharpes – gilets – guimpes – jupes – jupons – layettes pantalons – pochettes – pulls-over – pyjamas – robes – tabliers – tee-shirts – tricots – vêtements. Sacs d'écoliers – serviettes d'écoliers – sacs à mains – sacs à dos – sacs à provisions – sacs de plage – sacs de voyage – sacs housses pour vêtements – trousses de voyage. Porte-monnaie non en métaux précieux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.