Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIGNORET
PEYRE Yves

Numéro de dépôt :
97666876
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque CHATEAU SIGNORET

Déposée le 25 février 1997 par PEYRE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SIGNORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est PEYRE Yves, domicilié(e) 46 Rue du Général Bordas, 33400 Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYRE Yves - France.

La marque CHATEAU SIGNORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SIGNORET est expirée depuis le 25 février 2007.

PEYRE Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIGNORET


PEYRE Yves - 46 Rue du Général Bordas, 33400 Talence - France


PEYRE Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SIGNORET