Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JP PLASTIBENNE
M. Peyre (Xavier, Marie, Joseph, Antoine)

Numéro de dépôt :
953465
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JP PLASTIBENNE

Déposée le 16 avril 1976 par monsieur Peyre (Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JP PLASTIBENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Peyre (Xavier domicilié(e) Manoir de Kerbriant en Saint Marc, Brest (Finistère). - France.

La marque JP PLASTIBENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JP PLASTIBENNE est expirée depuis le 16 avril 1986.

Peyre (Xavier a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIBENNE , YOYO BOAT , ESCAPE SHUTTLE


M. Peyre (Xavier, Marie, Joseph, Antoine) - Manoir de Kerbriant en Saint Marc, Brest (Finistère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Bennes, caissons, camions-bennes, camionnettes;réservoirs, récipients, bacs, conteneurs, cadres-supports roulants;transport et entrepôt.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.