Déposée le 18 août 2004 par PEYRE DE FABREGUES Karine et DORE Sabrina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Rue des Papillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Les déposants sont PEYRE DE FABREGUES Karine domicilié(e) 34, rue benoist mary,69005 LYON - 69005 - France et DORE Sabrina domicilié(e) 1, rue Lemot,69001 LYON - 69001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle PEYRE DE FABREGUES Karine domicilié(e) 34, rue BENOIST MARY,69005 LYON - 69005 - France.
La marque Rue des Papillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue des Papillons est expirée depuis le 18 août 2014.
PEYRE DE FABREGUES Karine - 34, rue benoist mary,69005 LYON - 69005 - France
DORE Sabrina - 1, rue Lemot,69001 LYON - 69001 - France
Mademoiselle PEYRE DE FABREGUES Karine - 34, rue BENOIST MARY,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Tissus ; couvertures de table et de lit ; tissus à usages textiles ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; murales. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Couture ; broderie ; teintures sur textiles ; retouches de vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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