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Marques déposées par PEYRE ChristianTODO
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ROYANS FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYANS FRUITS
PEYRE Christian, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3048159
Date de dépôt :
22/08/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2010
ROYANS FRUITS de PEYRE Christian

Présentation de la marque ROYANS FRUITS

Déposée le 22 août 2000 par PEYRE ChristianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYANS FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est PEYRE ChristianTODO domicilié(e) Quartier les Maronnières, 26190 LA MOTTE FANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 540 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Royans Fruits - France.

La marque ROYANS FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYANS FRUITS est expirée depuis le 22 août 2010.


PEYRE Christian, entreprise individuelle - Quartier les Maronnières, 26190 LA MOTTE FANJAS - France - SIREN 322540394


Royans Fruits - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Vinaigre de cidre biologique.