M. PEYRE Bernard, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation Mme PEYRE Ginette, née DESPLATS, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation Mle PEYRE Céline, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation M. GRESSENT Alexandre, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation
Numéro de dépôt :
4207577
Date de dépôt :
06/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2025
Présentation de la marque DOMAINE BALANSA
Déposée le 6 septembre 2015 par monsieur PEYRE Bernard, madame PEYRE Ginette, mademoiselle PEYRE Céline, monsieur GRESSENT Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMAINE BALANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Les déposants sont monsieur PEYRE Bernard domicilié(e) 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France, madame PEYRE Ginette domicilié(e) 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France, mademoiselle PEYRE Céline domicilié(e) 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France, monsieur GRESSENT Alexandre domicilié(e) 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRESSENT Alexandre domicilié(e) 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France.
La marque DOMAINE BALANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BALANSA arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.
M. PEYRE Bernard, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation - 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France
Mme PEYRE Ginette, née DESPLATS, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation - 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France
Mle PEYRE Céline, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation - 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France
M. GRESSENT Alexandre, Agissant pour le compte de la société EARL PEYRE GRESSENT DESPLATS ou PG ET D en cours de formation - 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France
M. GRESSENT Alexandre - 1 rue des jardins - 11360 - VILLENEUVE LES CORBIERES - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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