Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
9 Bis
PEYRE Annie-Paule DE MONTMEGE Alexandrine
Numéro de dépôt :
3169238
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque 9 Bis
Déposée le 14 juin 2002 par PEYRE Annie-Paule et DE MONTMEGE Alexandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « 9 Bis »
Les déposants sont PEYRE Annie-Paule domicilié(e) 9 Bis Av du Haut-Lévèque,33600 Pessac - 33600 - France et DE MONTMEGE Alexandrine domicilié(e) 181 Av Henri Becquerel,33260 La Teste de Buch - 33260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie-Paule Peyre domicilié(e) 9 Bis, Av du Haut-Lévèque,33600 Pessac - 33600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque 9 Bis est expirée depuis le 14 juin 2012.
PEYRE Annie-Paule - 9 Bis Av du Haut-Lévèque,33600 Pessac - 33600 - France
DE MONTMEGE Alexandrine - 181 Av Henri Becquerel,33260 La Teste de Buch - 33260 - France
Madame Annie-Paule Peyre - 9 Bis, Av du Haut-Lévèque,33600 Pessac - 33600 - France
Inscription le 12 septembre 2003 - renonciation totale n°377256 - Publication au BOPI 2003-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Etoles Echarpes Nappes et serviettes de table en matières textiles Coussins Plaids
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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