Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.E.P.I. SOCIETE D'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE
M. PEYRAVERNEY GILLES

Numéro de dépôt :
3654458
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
S.E.P.I. SOCIETE D\'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE de PEYRAVERNEY GILLES

Présentation de la marque S.E.P.I. SOCIETE D'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2009 par monsieur PEYRAVERNEY GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.E.P.I. SOCIETE D'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est monsieur PEYRAVERNEY GILLES domicilié(e) 9 BD lt Knoblauch, 42000 Saint Etienne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PEYRAVERNEY GILLES domicilié(e) 9 BD lt knoblauch, 42000 Saint etienne - France.

La marque S.E.P.I. SOCIETE D'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.E.P.I. SOCIETE D'EVOLUTION PARO-IMPLANTAIRE arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.


M. PEYRAVERNEY GILLES - 9 BD lt Knoblauch, 42000 Saint Etienne - France


M. PEYRAVERNEY GILLES - 9 BD lt knoblauch, 42000 Saint etienne - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 16 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°795317 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 17 novembre 2020 - Erratum n°801689 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733894 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2019-12-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.