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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD
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DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE
SAS PEYRAUD

Numéro de dépôt :
4376240
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE de PEYRAUD

Présentation de la marque DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD domicilié(e) CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel RAVIER domicilié(e) CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France.

La marque DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

PEYRAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TEMPIER , DOMAINE TEMPIER CABASSAOU , DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA


SAS PEYRAUD - CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France


Daniel RAVIER - CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Bandol".