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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD
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DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA
SAS PEYRAUD

Numéro de dépôt :
4374863
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA de PEYRAUD

Présentation de la marque DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRAUD domicilié(e) CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL RAVIER domicilié(e) CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France.

La marque DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TEMPIER LA MIGOUA arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

PEYRAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TEMPIER , DOMAINE TEMPIER CABASSAOU , DOMAINE TEMPIER LA TOURTINE


SAS PEYRAUD - CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France


DANIEL RAVIER - CHEMIN DES FANGES - 83330 - Le Plan du Castellet - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Tempier.