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Marques déposées par PEYRAUD ROGER
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LES COTEAUX DE LA FONTENELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE LA FONTENELLE
PEYRAUD ROGER
PLAFORET CL. MICHEL
GFA HERITIERS PLAFORET
DELAYE VEUVE PLAFORET SIMONE

Numéro de dépôt :
3059290
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/10/2020

Présentation de la marque LES COTEAUX DE LA FONTENELLE

Déposée le 11 octobre 2000 par PEYRAUD ROGER, PLAFORET CL. MICHEL, GFA HERITIERS PLAFORET, DELAYE VEUVE PLAFORET SIMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES COTEAUX DE LA FONTENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Les déposants sont PEYRAUD ROGER domicilié(e) LES GENETS - 69115 - CHIROUBLES - France, PLAFORET CL. MICHEL domicilié(e) LE VERDY - 69115 - CHIROUBLES - France, GFA HERITIERS PLAFORET domicilié(e) LES GENETS - 69115 - CHIROUBLES - France, DELAYE VEUVE PLAFORET SIMONE domicilié(e) LE VERDY - 69115 - CHIROUBLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEYRAUD ROGER domicilié(e) LES GENÊTS - 69115 - CHIROUBLES - France.

La marque LES COTEAUX DE LA FONTENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COTEAUX DE LA FONTENELLE est expirée depuis le 11 octobre 2020.

PEYRAUD ROGER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA DRULLIERE , DOMAINE PLAFORET


PEYRAUD ROGER - LES GENETS - 69115 - CHIROUBLES - France

PLAFORET CL. MICHEL - LE VERDY - 69115 - CHIROUBLES - France

GFA HERITIERS PLAFORET - LES GENETS - 69115 - CHIROUBLES - France

DELAYE VEUVE PLAFORET SIMONE - LE VERDY - 69115 - CHIROUBLES - France


PEYRAUD ROGER - LES GENÊTS - 69115 - CHIROUBLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451509 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-09-24

Vins appellation d'origine contrôlée - chiiroubles provenant de l'exploitation exactement dénommée Les Coteaux de la Fontenelle.