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Marques déposées par monsieur PEYRAT Raymond
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CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE
Monsieur PEYRAT Raymond

Numéro de dépôt :
94539363
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE

Déposée le 3 octobre 1994 par monsieur PEYRAT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est monsieur PEYRAT Raymond domicilié(e) Moulin de l'Epinette, 33350 ST GENES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEYRAT Raymond - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE L'EPINETTE est expirée depuis le 3 octobre 2004.


Monsieur PEYRAT Raymond - Moulin de l'Epinette, 33350 ST GENES DE CASTILLON - France


Monsieur PEYRAT Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château MOULIN DE L'EPINETTE