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Marques déposées par PEYRAT Jean Michel
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CHATEAU "LA PALANQUE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LA PALANQUE"
PEYRAT Jean Michel

Numéro de dépôt :
1402595
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque CHATEAU "LA PALANQUE"

Déposée le 3 mars 1987 par PEYRAT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU "LA PALANQUE" »

Le déposant est PEYRAT Jean Michel domicilié(e) “ La Palanque ”,33390 FOURS (dossier no 2334854) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEYRAT Jean Michel domicilié(e) La Palanque,33390 FOURS (dossier no 2334854) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU "LA PALANQUE" est expirée depuis le 3 mars 2017.


PEYRAT Jean Michel - “ La Palanque ”,33390 FOURS (dossier no 2334854) - 33390 - France


Monsieur PEYRAT Jean Michel - La Palanque,33390 FOURS (dossier no 2334854) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334854 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2085776 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61473 - Publication au BOPI 1992-03-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA PALANQUE"