Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAL PEYRAT
PEYRAT Chantal, épouse PENARI

Numéro de dépôt :
3138314
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
CHANTAL PEYRAT de PEYRAT Chantal

Présentation de la marque CHANTAL PEYRAT

Déposée le 17 décembre 2001 par PEYRAT Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTAL PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est PEYRAT Chantal, épouse PENARI, domicilié(e) 34 Rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France.

La marque CHANTAL PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAL PEYRAT est expirée depuis le 17 décembre 2011.

PEYRAT Chantal a également déposé les autres marques suivantes : LES ANTIQUITES DE DEMAIN


PEYRAT Chantal, épouse PENARI - 34 Rue de l'Aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France


HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Produit pour parfumer l'atmosphère ; parfums d'intérieur ; encens Bougies parfumées ; mèches ; cierges ; chandelles. Couverts ; couteaux, fourchettes et cuillers. Lampes d'éclairage ; abat-jour ; porte abat-jour ; globes de lampes ; lampes à huile ; verres de lampes ; suspensions de lampes ; lustres ; lanternes d'éclairage ; lampions ; lampadaires ; fontaines. Bijouterie ; colliers ; bracelets ; boucles d'oreilles ; bagues ; breloques ; broches ; épingles de cravates ; joaillerie ; horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; ménagères en métaux précieux ; orfèvrerie ; salières et poivrières en métaux précieux ; services [vaisselle] en métaux précieux ; services à thé en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; pendules ; gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; coquetiers en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; ronds de serviettes en métaux précieux ; cadrans solaires. Meubles ; meubles en fer forgé, appliques murales décoratives non en matière textile ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; bancs ; bois de lit ; étagères et rayons de bibliothèque ; buffets ; cadres (encadrements) ; canapés ; coffres à jouets ; coussins ; meubles de bureau ; chaises ; dessertes ; tabourets ; divans ; sofas ; fauteuils ; rotin ; glaces (miroirs) ; literie ; sommier de lit ; matelas ; mobiles (objets pour la décoration) ; paniers ; piédestaux pour pot à fleurs ; porte-parapluies ; paravents ; porte-revues ; portemanteaux ; secrétaires ; tables (y compris métalliques) ; tables de toilette ; tringles de rideaux ; matériel pour rideaux, à savoir, anneaux, crochets, patères, galets, rails ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, à savoir statuettes, figurines, flacons ; poteries ; bougeoirs ; brûle-parfums ; candélabres ; chandeliers ; faïence ; majolique ; porcelaines ; opalines ; poteries ; verre peint ; verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé ; boules de verre ; cristaux ; vaporisateur à parfum ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes, théières, services à thé, boîtes à thé, services à café, tasses, soucoupes, sucriers, beurriers, pelles à tartes, saladiers, plats, soupières, coquetiers, salières, poivriers ; verres à boire ; carafes ; porte-couteaux pour la table ; corbeilles à pain ; boîtes à biscuits ; bonbonnières ; seaux à glace ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; dessous-de-plat ; services à épices ; vases ; pots à fleurs ; cache-pot (non en papier) ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; rond de serviettes non en métaux précieux. Tissus d'ameublement ; tentures murales ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; linge de lit ; draps, housses d'oreillers, taies d'oreillers, couvertures de lit, édredons, couvre-lits ; linge de table en matières textiles ; chemins de table, nappes (non en papier) , toiles cirées, sets de tables (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , dessous de carafes (non en papier) ; linge de maison ; linge de bain ; gants de toilette, serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Tapis ; paillassons, papiers peints ; papier de tenture ; tentures murales non en matières textiles ; tapisserie non en matières textiles ; nattes, descentes de bain. Conseil en décoration intérieure, prestations de décoration intérieure

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.