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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOLau capital de 37.000 euros
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PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS
SAS PEYRASSOL SAS au capital de 37.000 euros

Numéro de dépôt :
3492203
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS de PEYRASSOLau capital de 37.000 euros

Présentation de la marque PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS

Déposée le 27 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOLau capital de 37.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOLau capital de 37.000 euros domicilié(e) siège social : Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 016 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PEYRASSOL Correspondance = Mr Alban CACARET c/o société Mediter domicilié(e) 31, Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEYRASSOL CUVÉE DES CHEVALIERS est expirée depuis le 27 mars 2017.

PEYRASSOLau capital de 37.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE PEYRASSOL


SAS PEYRASSOL SAS au capital de 37.000 euros - siège social : Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France - SIREN 449016096


SAS PEYRASSOL Correspondance = Mr Alban CACARET c/o société Mediter - 31, Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson.

Confiseries, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces, (condiments), épices, biscuiteries, gâteaux, sucreries.

Vin.