Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECLAT PEYRASSOL
Numéro de dépôt :
3801544
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ECLAT PEYRASSOL
Déposée le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT PEYRASSOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562346 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16