Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECLAT PEYRASSOL
PEYRASSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3801544
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECLAT PEYRASSOL de PEYRASSOL

Présentation de la marque ECLAT PEYRASSOL

Déposée le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT PEYRASSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEYRASSOL domicilié(e) 0 COMMANDERIE DE PEYRASSOL - 83340 - FLASSANS-SUR-ISSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 016 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITER, Mme Nakoumba CAMARA domicilié(e) 31 Boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEYRASSOL, SAS - 0 COMMANDERIE DE PEYRASSOL - 83340 - FLASSANS-SUR-ISSOLE - France - SIREN 449016096


MEDITER, Mme Nakoumba CAMARA - 31 Boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562346 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.